Licence d'utilisation

Préliminaires

Le projet SWaP se traduit par plusieurs versions différentes d'un même outil de gestion de contenu. Ces diverses versions n'existent qu'en raison de la nécessité d'adapter SWaP aux divers environnements d'exploitation sur lesquels il fonctionne.

Toutefois, les diverses versions de SWaP constituent le projet SWaP.

Licence et conditions d'utilisation de SWaP

Le projet SWaP est un projet libre car toutes les versions de SWaP sont placées sous la licence CeCILL (une adaptation de la GNU GPL à la législation française).

Toutes les personnes, les entreprises et les collectivités qui respectent les conditions de la licence CeCILL peuvent librement utiliser SWaP.

Par contre, si vous n'acceptez pas intégralement le contenu de la licence CeCILL, vous n'avez pas le droit d'utiliser le logiciel, ni même de le copier, de le diffuser ou d'en extraire des portions. Si vous passez outre ces interdictions, vous commettrez un acte délictueux de piratage du logiciel, avec toutes les conséquences que cela peut comporter.

La licence CeCILL

Les organismes publics de recherche scientifique CEA, CNRS et Inria ont publié une «licence française de logiciel libre». Son objet est de définir «les principes d'utilisation et de diffusion des logiciels libres en conformité avec le droit francais».

Cette licence est intitulée CeCILL (Ce:CEA ; C:Cnrs ; I:Inria ; LL:Logiciel Libre) et a «vocation à être reprise, en particulier par les organismes de recherche français et, plus généralement, par toute entité ou individu désirant diffuser ses résultats sous licence de logiciel libre, en toute sécurité juridique», indique les trois centres de recherche dans un communiqué.

La licence CeCILL est compatible avec la licence GNU GPL tout en étant conforme à la législation française.

Site officiel de la licence CeCILL

Texte de la licence CeCCIL version 2